Assurance Titre

• Titre de propriété des actifs immobiliers
• Titre de propriété des parts sociales dans les transactions de fusion-acquisition
• Garanties fondamentales, seules ou en complément (top-up) d’une police de garantie de passif (Warranties & Indemntities)
• Validité des permis dans le cadre de projets immobiliers et d’énergies renouvelables

Immobilier : Nos polices offrent une couverture pour les risques identifiés par les notaires et les avocats lors d’une vente ou achat d’un bien immobilier ainsi que d’un financement hypothécaire. La couverture peut être étendue aussi aux risques non-identifiés au moment de la souscription. Ce type d’assurance est particulièrement utile pour des nouveaux projets immobiliers.

Parts sociales : Risques liés au titre de propriété des parts sociales dans les fusions et acquisitions, notamment : défauts de propriété et privilèges sur les actions, autorité et capacité du vendeur.

Energies Renouvelables et Infrastructures : Couverture des risques liés à l’annulation et suspension des permis de construire et d'exploitation pour le bénéfice des investisseurs et des prêteurs.

Garantie de Passif : Couverture des garanties fondamentales dans les transactions de fusion-acquisition soit par une police ad hoc soit en complément d’une police garantie de passif (Warranties & Indemnities).

Police combinée AXA XL Title et W&I : En coopération avec les équipes M&A, l’équipe title propose une couverture des déclarations et garanties fournies par le vendeur. Cette police peut couvrir les garanties fondamentales jusqu’à la valeur totale de la transaction et peut également inclure la couverture de certains risques définis.

Portefeuilles de prêts hypothécaires : Couverture des risques liés aux titres des propriétés des actifs sous-jacents, à l'enregistrement et la priorité des hypothèques dans le portefeuille.

Programmes spécialisés : Risques spécifiques en lien avec des projets résidentiels ou de complexes hôteliers, donations immobilières et autres couvertures spécifiques.

• Investisseurs institutionnels
  • Investisseurs et promoteurs immobiliers
  • Fonds d’investissement privés
  • Investisseurs et promoteurs dans de projets d’énergies renouvelables et infrastructures
  • Entreprises locataires de biens immobiliers
• Cabinets d'avocats (en tant que conseillers de nos clients)
• Prêteurs hypothécaires
• Titrisation de portefeuilles de prêts hypothécaires, y compris les portefeuilles NPL
• Portefeuilles immobiliers